Dominique Gerin


De: Dominique Gerin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Dans la limite de 4 500 €
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201010/10/2010
De: Dominique Gerin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
– dans la limite de 4 500 €
Groupe:
délégation de signature
10 Mai 201010/05/2010
De: Dominique Gerin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Dominique Gerin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Dominique Gerin
ingénieur principal des études et de l'exploitation d'aviation civile, chef de division surveillance et régulation pour le département de la Guadeloupe
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Dominique Gérin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
3o
représentant du personnel
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200029/11/2000
De: Dominique Gérin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
4o
représentants élus du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 199716/11/1997
De: Dominique Gerin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
4o
représentants élus du personnel
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Gerin (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale
au titre des représentants élus du personnel
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 199129/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.